AD-UMSETZUNGSEINRICHTUNG
Brevet européen · EP4336733 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4336733
- Numéro de demande
- EP22824942
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2022
- Publié
- 13 mars 2024
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H03M 1/12 (2006.01)G06F 3/00 (2006.01)H03H 17/06 (2006.01)H03M 1/06 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/JP2021/023158 18.06.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/023557 13.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/264952 22.12.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Inventeur
KUWAHARA, Takashi
Tokyo 100-8310, JP
AKEBOSHI, Yoshihiro
Tokyo 100-8310, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.