VERBINDUNGSERZEUGUNG FÜR RAN-PARSER

Brevet européen · EP4336783 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4336783
Numéro de demande
EP23196010
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2023
Publié
13 mars 2024
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H04L 12/14 (2024.01)
H04M 15/04 (2006.01)
H04M 15/00 (2024.01)
H04W 4/24 (2024.01)
Priorité
US 202263404438 P 07.09.2022
US 202363441663 P 27.01.2023
US 202318459830 01.09.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

TC France S.A.S.

Immeuble Cimea 2 19 Avenue Germaine Tillion, 35136 Saint-Jacques-de-la-Lande, FR

Inventeur

DURÁN ALCAIDE, Ángel

Marín (Pontevedra), ES

RUBIO ESTEBAN, Juan

Meliana (Valencia), Spain, ES

NAVARRO PERIS, María A.

Alzira (Valencia), Spain, ES

ROSELL SABORIT, Rubén

Nules (Castellón), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.