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Brevet européen · EP4337104 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4337104
- Numéro de demande
- EP22724416
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2022
- Publié
- 20 mars 2024
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A61B 10/02 (2006.01)A61B 1/04 (2006.01)A61B 1/06 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 10/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021204906 14.05.2021
- Demande PCT
- PCT/DE2022/200095 10.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/237941 17.11.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Inventeur
WEBER, Bernd Claus
76228 Karlsruhe, DE
HÄHNLE, Friedrich
75015 Bretten, DE
LAMBERTZ, Matthias
75015 Bretten, DE
HÜTTENBERGER, Dirk
66887 Rammelsbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.