KNOCHENFIXIERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4337117 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4337117
- Numéro de demande
- EP22808394
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2022
- Publié
- 20 mars 2024
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A61B 17/58 (2006.01)A61B 17/80 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)
- Priorité
- US 202163188492 P 14.05.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/029159 13.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/241199 17.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
ROTHKOPF, F. David
Chesterland, Ohio 44026, US
TRAUT, Joseph
Chesterland, Ohio 44026, US
BELTAVSKI, Tom
Chesterland, Ohio 44026, US
GROMEK, Jason
Chesterland, Ohio 44026, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.