EIGENKRAFTHANDPROTHESE MIT ZEITVERZÖGERUNG
Brevet européen · EP4337146 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4337146
- Numéro de demande
- EP22727820
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2022
- Publié
- 20 mars 2024
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61F 2/58 (2006.01)A61F 2/68 (2006.01)
- Priorité
- CH 5242021 10.05.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/061957 04.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/238193 17.11.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 16 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Monbijoustrasse 68, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 16.10.2025
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Inventeur
TROJAN, Andreas
8032 Zürich
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.