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Brevet européen · EP4337155 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4337155
Numéro de demande
EP22793704
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2022
Publié
20 mars 2024
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A61G 5/02 (2006.01)
A61G 5/10 (2006.01)
B33Y 10/00 (2015.01)
B33Y 80/00 (2015.01)
Priorité
DE 102021124575 22.09.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/076243 21.09.2022
Publication PCT
WO2023/046763 30.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Titulaire

Sunrise Medical GmbH

Kahlbachring 2-4, 69254 Malsch/Heidelberg, DE

Inventeur

STONE, Phillip

Burntwood WS7 3JQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.