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Brevet européen · EP4337156 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4337156
- Numéro de demande
- EP22808244
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2022
- Publié
- 20 mars 2024
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61G 13/10 (2006.01)A61G 13/12 (2006.01)A61H 31/00 (2006.01)A61H 99/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202117318862 12.05.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/028713 11.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/240949 17.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 1 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 10 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Titulaire
Fabian, Ariel
Paramus, NJ 07652-1600, US
Schwartz, Efraim
Paramus, NJ 07652, US
Inventeur
Fabian, Ariel
Paramus, NJ 07652-1600, US
Schwartz, Efraim
Paramus, NJ 07652, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.