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Brevet européen · EP4337279 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4337279
Numéro de demande
EP22728229
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2022
Publié
20 mars 2024
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
9 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61M 1/06 (2006.01)
A61M 1/00 (2006.01)
Priorité
EP 21173018 10.05.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/062527 10.05.2022
Publication PCT
WO2022/238348 17.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Inventeur

XU, Chen

Shanghai 200233, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.