MIKRONADELBASIERTES VERABREICHUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4337297 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4337297
- Numéro de demande
- EP22728539
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2022
- Publié
- 20 mars 2024
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61M 37/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 21173092 10.05.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/062653 10.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/238411 17.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Inventeur
BERTOLLO, Nicky
Dublin, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.