ZEITLICHE BEGRENZUNG VON WILDFEUERN
Brevet européen · EP4337336 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4337336
- Numéro de demande
- EP22712147
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2022
- Publié
- 20 mars 2024
- Délivré
- 30 avr. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A62C 3/02 (2006.01)H04W 4/021 (2018.01)G06V 20/13 (2022.01)G06V 20/10 (2022.01)
- Priorité
- US 202117354842 22.06.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/018651 03.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/271217 29.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 11 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 30 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
Parties
Inventeur
COWAN, Eliot Julien
Atherton, California 94027, US
COWAN, Avery Noam
Mountain View, CA 94043, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.