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Brevet européen · EP4337421 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4337421
Numéro de demande
EP22769933
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2022
Publié
20 mars 2024
Délivré
28 mai 2025
Radié
24 mars 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25C 5/02 (2006.01)
Priorité
DE 102021122348 30.08.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/073928 29.08.2022
Publication PCT
WO2023/031109 09.03.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2026

  2. 24 mars 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.03.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

  3. 28 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

Parties

Inventeur

SCHNEIDER, Thomas

71229 Leonberg, DE

SCHNEIDER, Ulrich

70563 Stuttgart, DE

LEUTE, Kurt

78176 Blumberg, DE

CUI, Ou

70437 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.