FLÜSSIGKEITSEINRICHTUNG EINES KRAFTWAGENS

Brevet européen · EP4337498 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4337498
Numéro de demande
EP22726406
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2022
Publié
20 mars 2024
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
26 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B60S 1/48 (2006.01)
B60S 1/50 (2006.01)
B60Q 1/26 (2006.01)
Priorité
DE 102021002499 11.05.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/061276 27.04.2022
Publication PCT
WO2022/238127 17.11.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Mercedes-Benz Group AG

Mercedesstraße 120, 70372 Stuttgart, DE

Inventeur

PETERS, Steven

71701 Schwieberdingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.