ENTLADEN EINES OBJEKTS AUS EINEM TRÄGER EINES SCHIFFS MIT HUBBEWEGUNGSKOMPENSATION
Brevet européen · EP4337522 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4337522
- Numéro de demande
- EP22726463
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2022
- Publié
- 20 mars 2024
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B63B 25/28 (2006.01)B63B 27/30 (2006.01)F03D 13/10 (2016.01)B63B 39/00 (2006.01)B63B 27/16 (2006.01)
- Priorité
- NL 2028189 11.05.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/061546 29.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/238152 17.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Inventeur
TIELEMAN, Hubertus Lourens Leendert
3115 HH SCHIEDAM, NL
ROODENBURG, Joop
3115 HH SCHIEDAM, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.