ENGIN SPATIAL DE DISTRIBUTION ÉLECTRIQUE, ET PROCÉDÉ ASSOCIÉ
Brevet européen · EP4337536 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4337536
- Numéro de demande
- EP22724831
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2022
- Publié
- 20 mars 2024
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B64G 1/10 (2006.01)B64G 1/40 (2006.01)B64G 1/42 (2006.01)B64G 1/62 (2006.01)B64G 1/64 (2006.01)B64G 1/16 (2006.01)
- Priorité
- FR 2105056 12.05.2021
- Demande PCT
- PCT/FR2022/050901 11.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/238660 17.11.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
BULTEL, Pascal
77340 Pontault-Combault, FR
DURAND, Gautier
06550 La Roquette sur Siagne, FR
THIRY, Nicolas
06150 Cannes la Bocca, FR
ANSART, Marie
31120 Roquettes, FR
BOUHOURS, Gilles
06550 La Roquette sur Siagne, FR
DUCHEMIN, Olivier
78114 Magny les Hameaux, FR
MARCHANDISE, Frédéric
27200 Vernon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.