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Brevet européen · EP4337561 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4337561
- Numéro de demande
- EP22730578
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2022
- Publié
- 20 mars 2024
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B05B 11/10 (2023.01)B05B 11/00 (2023.01)B65D 51/22 (2006.01)
- Priorité
- FR 2104912 10.05.2021
- Demande PCT
- PCT/FR2022/050883 09.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/238647 17.11.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
PERIGNON, Fabrice
28340 La Chapelle Fortin, FR
TONDENIER, Christophe
76240 Belbeuf, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.