SORTIERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4337574 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4337574
- Numéro de demande
- EP23744392
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2023
- Publié
- 20 mars 2024
- Délivré
- 21 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B65G 1/04 (2006.01)B65G 57/30 (2006.01)B65G 60/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 22184647 13.07.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/069317 12.07.2023
- Publication PCT
- WO2023/227801 30.11.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 14.08.2026
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 11 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- euromaier AG, Berglihöh 3, 8725 Ernetschwil
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 21 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
SULTANOV, Oleg
Moscow, 119435, RU
RAZUMOV, Sergey
2047, CY
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.