VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES SILICIUM-KOMPOSITS
Brevet européen · EP4337607 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4337607
- Numéro de demande
- EP22843253
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2022
- Publié
- 20 mars 2024
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C01B 33/021 (2006.01)C23C 16/24 (2006.01)C23C 16/44 (2006.01)H01M 4/134 (2010.01)C23C 16/04 (2006.01)C01B 33/029 (2006.01)H01M 4/36 (2006.01)H01M 4/38 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2021/086900 20.12.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/087133 20.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/118239 29.06.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Inventeur
KALYAKINA, Alena
81737 München, DE
DRÄGER, Christoph
81737 München, DE
TILLMANN, Jan
81737 München, DE
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