SUBSTITUIERTE BENZAMIDE ALS HERBICIDE
Brevet européen · EP4337651 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4337651
- Numéro de demande
- EP22727785
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2022
- Publié
- 20 mars 2024
- Délivré
- 4 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- C07D 401/12 (2006.01)C07D 405/12 (2006.01)C07D 409/12 (2006.01)A01N 43/713 (2006.01)
- Priorité
- IN 202111021131 10.05.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/061812 03.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/238178 17.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
Parties
Inventeur
BURTON, Paul Matthew
Bracknell, RG42 6EY, GB
TAYLOR, Nicholas John
Bracknell, RG42 6EY, GB
RAJAN, Ramya
Corlim Ilhas Goa 403 110, IN
ARMSTRONG, Sarah
Bracknell, RG42 6EY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.