KLEBSTOFFE

Brevet européen · EP4337706 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4337706
Numéro de demande
EP22727350
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2022
Publié
20 mars 2024
Délivré
19 févr. 2025
Fin de la protection au plus tard
8 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
C08G 18/08 (2006.01)
C08G 18/28 (2006.01)
C08G 18/32 (2006.01)
C08G 18/42 (2006.01)
C08G 18/72 (2006.01)
C08G 18/73 (2006.01)
C08G 18/75 (2006.01)
C09J 175/02 (2006.01)
C09J 175/04 (2006.01)
C08G 18/76 (2006.01)
C08G 18/79 (2006.01)
Priorité
EP 21173508 12.05.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/062390 09.05.2022
Publication PCT
WO2022/238279 17.11.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 31 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

  3. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  4. 19 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

Parties

Titulaire

Covestro Deutschland AG

Kaiser-Wilhelm-Allee 60, 51373 Leverkusen, DE

Inventeur

BUECHNER, Joerg

51467 Bergisch Gladbach, DE

KRAUS, Harald

51371 Leverkusen, DE

FAIT, Thomas

51063 Köln, DE

ARNDT, Wolfgang

41542 Dormagen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.