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Brevet européen · EP4337830 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4337830
Numéro de demande
EP21736361
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2021
Publié
20 mars 2024
Délivré
30 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
12 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
E02F 3/22 (2006.01)
E02D 17/13 (2006.01)
E02F 3/413 (2006.01)
E02F 9/22 (2006.01)
F16L 11/04 (2006.01)
F16L 11/08 (2006.01)
B66C 3/16 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2021/054088 13.05.2021
Publication PCT
WO2022/238735 17.11.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 10 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

  3. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  4. 6 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 06.01.2025

  5. 30 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

Parties

Inventeur

VIZZARRI, Domenico

66041 Atessa (CH), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.