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Brevet européen · EP4337864 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4337864
- Numéro de demande
- EP22728885
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2022
- Publié
- 20 mars 2024
- Délivré
- 9 avr. 2025
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04C 5/00 (2006.01)F01C 21/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 202106742 12.05.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/062978 12.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/238548 17.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 9 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
Parties
Inventeur
HAYES-PANKHURST, Richard Paul
London W6 7HJ, GB
FORD, Jonathan Edward
London W6 7HJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.