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Brevet européen · EP4337873 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4337873
Numéro de demande
EP22724410
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2022
Publié
20 mars 2024
Délivré
17 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
1 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F16C 19/18 (2006.01)
F16C 23/08 (2006.01)
F16C 21/00 (2006.01)
F16C 33/66 (2006.01)
Priorité
DE 102021112133 10.05.2021
Demande PCT
PCT/DE2022/100326 02.05.2022
Publication PCT
WO2022/237933 17.11.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Titulaire

Schaeffler Technologies AG & Co. KG

Industriestraße 1-3, 91074 Herzogenaurach, DE

Inventeur

BEDENK, Johannes

97531 Theres, DE

MURTI, Vittal

Stratford, N5A 7R5, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.