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Brevet européen · EP4337900 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4337900
- Numéro de demande
- EP22728500
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2022
- Publié
- 20 mars 2024
- Délivré
- 9 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F25D 17/06 (2006.01)F25D 31/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 21173255 11.05.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/062577 10.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/238371 17.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 18 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 10 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard SA, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.04.2025
- 9 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
Parties
Inventeur
HUBER, Max
80803 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.