DISPOSITIF ÉLECTRONIQUE D'ANALYSE D'UN ANALYTE PRÉSENT DANS UN FLUIDE COMPORTANT UN CAPTEUR ET PROCÉDÉ DE REMPLACEMENT DU CAPTEUR

Brevet européen · EP4337937 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4337937
Numéro de demande
EP22717869
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2022
Publié
20 mars 2024
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01N 21/77 (2006.01)
G01N 21/64 (2006.01)
Priorité
FR 2104992 11.05.2021
Demande PCT
PCT/FR2022/050586 29.03.2022
Publication PCT
WO2022/238630 17.11.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

Olfaktion

c/o Promontoires 143 avenue de Wagram, 75017 Paris, FR

Inventeur

CHAVIGNER, Thierry

38000 Grenoble, FR

PADIOLLEAU, Vincent

38000 Grenoble, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.