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Brevet européen · EP4337967 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4337967
Numéro de demande
EP22744224
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2022
Publié
20 mars 2024
Délivré
10 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G01R 1/20 (2006.01)
Priorité
DE 102021122491 31.08.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/070407 20.07.2022
Publication PCT
WO2023/030750 09.03.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Titulaire

Isabellenhütte Heusler GmbH & Co.KG

Isabellenhütte Heusler GmbH & Co. KG

Eibacher Weg 3-5, 35683 Dillenburg, DE

Inventeur

HARTMANN, Jens

35713 Eschenburg, DE

LAUFER, Andreas

35444 35444 Biebertal, DE

KRAMM, Benedikt

35435 Wettenberg, DE

MARIEN, Jan

35745 Herborn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.