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Brevet européen · EP4337968 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4337968
- Numéro de demande
- EP22710746
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2022
- Publié
- 20 mars 2024
- Délivré
- 9 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2026
- Classes CIB
- G01R 29/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 202106991 12.05.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/052088 09.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/238767 17.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 9 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
Parties
Inventeur
HIMSWORTH, Matthew David
Salisbury, Wiltshire SP4 0JQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.