SYSTEME LIDAR A COMPRESSION D'IMPULSION

Brevet européen · EP4337980 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4337980
Numéro de demande
EP22735528
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2022
Publié
20 mars 2024
Délivré
4 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
25 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
G01S 7/484 (2006.01)
G01S 7/486 (2020.01)
G01S 7/481 (2006.01)
G01S 17/26 (2020.01)
Priorité
FR 2104964 11.05.2021
Demande PCT
PCT/FR2022/050783 26.04.2022
Publication PCT
WO2022/238634 17.11.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  2. 4 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

Parties

Titulaire

Office National d'Etudes et de Recherches Aérospatiales

Chemin de la Hunière, 91120 Palaiseau, FR

Centre National d'Etudes Spatiales (C.N.E.S.)

CENTRE NATIONAL D'ÉTUDES SPATIALES (C N E S)

2 Place Maurice Quentin, 75001 Paris, FR

Inventeur

LEMAITRE, François

91120 PALAISEAU, FR

CEZARD, Nicolas

91120 PALAISEAU, FR

HEBERT, Philippe-Jean

75001 PARIS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.