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Brevet européen · EP4337981 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4337981
Numéro de demande
EP22721942
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2022
Publié
20 mars 2024
Délivré
14 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
G01S 7/4915 (2020.01)
G01S 17/32 (2020.01)
G01S 17/894 (2020.01)
Priorité
US 202117317692 11.05.2021
Demande PCT
PCT/US2022/024148 09.04.2022
Publication PCT
WO2022/240511 17.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

Parties

Titulaire

Microsoft Technology Licensing, LLC

One Microsoft Way, Redmond, WA 98052-6399, US

Inventeur

ORTIZ EGEA, Sergio

Redmond, Washington 98052-6399, US

PERRY, Travis Jon

Redmond, Washington 98052-6399, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.