FILTRE MULTI-SPECTRAL

Brevet européen · EP4337997 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4337997
Numéro de demande
EP22724824
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2022
Publié
20 mars 2024
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G02B 5/20 (2006.01)
Priorité
FR 2104978 11.05.2021
Demande PCT
PCT/FR2022/050866 05.05.2022
Publication PCT
WO2022/238639 17.11.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE

Safran Electronics & Defense

2, boulevard du Général Martial Valin, 75015 Paris, FR

Inventeur

DAVENEL, Arnaud

77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.