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Brevet européen · EP4338001 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4338001
Numéro de demande
EP22723171
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2022
Publié
20 mars 2024
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G02B 27/01 (2006.01)
Priorité
GB 202106911 14.05.2021
EP 21275058 14.05.2021
Demande PCT
PCT/GB2022/051172 09.05.2022
Publication PCT
WO2022/238688 17.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Titulaire

BAE Systems plc

BAE SYSTEMS plc

6 Carlton Gardens, London SW1Y 5AD, GB

Inventeur

MARSHALL, Ian

Rochester Kent ME1 2XX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.