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Brevet européen · EP4338138 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4338138
- Numéro de demande
- EP22723806
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2022
- Publié
- 20 mars 2024
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G07F 9/10 (2006.01)G07F 13/06 (2006.01)A47J 31/40 (2006.01)A47J 31/44 (2006.01)
- Priorité
- IT 202100011930 10.05.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/054319 10.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/238883 17.11.2022
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 18 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Inventeur
RIVA, Roberto
22100 Como, IT
BRUZZESE, Fabio
22100 Como, IT
PIATTI, Gianluca
22100 Como, IT
MOLINATI, Carlo Moreno
22100 Como, IT
BELTRAME, Claudio
22100 Como, IT
MAGGIONI, Claudio
22100 Como, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.