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Brevet européen · EP4338141 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4338141
- Numéro de demande
- EP22723807
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2022
- Publié
- 20 mars 2024
- Délivré
- 28 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G07F 13/10 (2006.01)G07F 13/06 (2006.01)H01R 13/627 (2006.01)
- Priorité
- IT 202100011945 10.05.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/054325 10.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/238887 17.11.2022
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 11 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 28 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
Parties
Inventeur
MOLINATI, Carlo Moreno
22100 Como, IT
BELTRAME, Claudio
22100 Como, IT
PIATTI, Gianluca
22100 Como, IT
BRUZZESE, Fabio
22100 Como, IT
RIVA, Roberto
22100 Como, IT
MAGGIONI, Claudio
22100 Como, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.