THERMOELEKTRISCHES MODUL

Brevet européen · EP4338210 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4338210
Numéro de demande
EP22721450
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2022
Publié
20 mars 2024
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H10N 10/13 (2023.01)
H10N 10/17 (2023.01)
Priorité
GR 20210100315 10.05.2021
GB 202112997 13.09.2021
Demande PCT
PCT/GB2022/051105 29.04.2022
Publication PCT
WO2022/238679 17.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

European Thermodynamics Limited

8 Priory Business Park Kibworth, Leicestershire LE8 0RX, GB

Inventeur

TULEY, Richard

Kibworth, Leicestershire LE8 0RX, GB

STEFANAKI, Eleni-Chrysanthi

Kibworth, Leicestershire LE8 0RX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.