DISPOSITIF DE COMMANDE
Brevet européen · EP4338290 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4338290
- Numéro de demande
- EP22727383
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2022
- Publié
- 20 mars 2024
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H03K 17/97 (2006.01)G05G 5/05 (2006.01)
- Priorité
- FR 2104981 11.05.2021
- Demande PCT
- PCT/FR2022/050897 10.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/238657 17.11.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 juil. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.07.2026
- 1 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
SIMON, Charly
31000 Toulouse, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.