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Brevet européen · EP4338363 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4338363
Numéro de demande
EP22726693
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2022
Publié
20 mars 2024
Délivré
21 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H04L 9/00 (2022.01)
Priorité
GB 202106950 14.05.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/061626 29.04.2022
Publication PCT
WO2022/238154 17.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

Parties

Inventeur

MEE, Andrew James

Cardiff CF10 2HH, GB

FLETCHER, Michael

Cardiff CF10 2HH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.