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Brevet européen · EP4338473 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4338473
- Numéro de demande
- EP22806898
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2022
- Publié
- 20 mars 2024
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- H04W 36/00 (2009.01)
- Priorité
- IN 202141021513 12.05.2021
- Demande PCT
- PCT/FI2022/050293 04.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/238613 17.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
BULAKCI, Ömer
80997 Munich, DE
AWADA, Ahmad
81249 Munich, DE
STANCZAK, Jedrzej
50216 Wroclaw, PL
SELVAGANAPATHY, Srinivasan
Bangalore-17 Bangalore 560017, IN
NASEER-UL-ISLAM, Muhammad
81737 Munich, DE
ALI, Amaanat
02250 Espoo, FI
SIVASIVA GANESAN, Rakash
82008 Unterhaching, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.