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Brevet européen · EP4338580 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4338580
- Numéro de demande
- EP23186580
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2023
- Publié
- 20 mars 2024
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A01F 12/395 (2006.01)A01F 12/20 (2006.01)A01F 7/04 (2006.01)A01F 12/39 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022123311 13.09.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
BUßMANN, Jens
49179 Ostercappeln, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.