STROMVERSORGUNGSEINHEIT EINES AEROSOLGENERATORS
Brevet européen · EP4338616 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4338616
- Numéro de demande
- EP22807112
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2022
- Publié
- 20 mars 2024
- Délivré
- 28 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A24F 40/90 (2020.01)A24F 40/20 (2020.01)H02J 7/70 (2026.01)H02J 7/80 (2026.01)H02J 7/90 (2026.01)
- Priorité
- JP 2021079869 10.05.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/009443 04.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/239405 17.11.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
Parties
Inventeur
AOYAMA, Tatsunari
Tokyo 130-8603, JP
KAWANAGO, Hiroshi
Tokyo 130-8603, JP
NAGAHAMA, Toru
Tokyo 130-8603, JP
FUJIKI, Takashi
Tokyo 130-8603, JP
YOSHIDA, Ryo
Tokyo 130-8603, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.