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Brevet européen · EP4338633 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4338633
- Numéro de demande
- EP23190648
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2023
- Publié
- 20 mars 2024
- Délivré
- 30 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- D04B 1/18 (2006.01)A41D 19/00 (2006.01)A41D 31/18 (2019.01)A41D 19/015 (2006.01)A41D 31/24 (2019.01)
- Priorité
- CN 202211109310 13.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 14 mai 2025
Titulaire
- Titulaire
- Honeywell International Inc., 855 S. Mint Street, Charlotte, NC 28202, Etats-Unis d'Amérique → Honeywell Safety Products USA, Inc., 251 Little Falls Drive, Wilmington, DE 19808, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 30 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
Parties
Inventeur
XU, Jing
Charlotte, 28202, US
RUAN, Xiaobai
Charlotte, 28202, US
GAO, Menglong
Charlotte, 28202, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.