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Brevet européen · EP4338647 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4338647
Numéro de demande
EP23185462
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2023
Publié
20 mars 2024
Délivré
27 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
13 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A47L 9/00 (2006.01)
Priorité
DE 102022122736 07.09.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

  2. 27 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

Parties

Titulaire

Kronen-Hansa-Werk GmbH & Co. KG

Gewerbering 17, 49393 Lohne, DE

Inventeur

Rottinghaus, Holger

49393 Lohne, DE

KUPER, Klemens

49413 Dinklage, DE

Nieuwenhuizen, Nico

49377 Vechta, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.