EINSTELLBARE ORTHOPÄDISCHE VERBINDUNGEN

Brevet européen · EP4338708 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4338708
Numéro de demande
EP23177689
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2014
Publié
20 mars 2024
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
A61B 17/86 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
Priorité
US 201361910700 P 02.12.2013
Divisionnaire de
EP14821928
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 02.02.2026

  2. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

Zimmer, Inc.

1800 West Center Street, Warsaw, IN 46580, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

HOPKINS, Andrew

8404 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.