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Brevet européen · EP4338889 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4338889
Numéro de demande
EP23166649
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2023
Publié
20 mars 2024
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
3 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B25B 23/14 (2006.01)
B25B 21/00 (2006.01)
B25B 13/48 (2006.01)
Priorité
GB 202213333 13.09.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

Black & Decker, Inc.

1000 Stanley Drive, New Britain, CT 06053, US

Inventeur

GOTTSCHLING, Rafael

65618 Selters (Ts.), DE

KUNZ, Michael

65599 Dornburg, DE

LIBERA, Carl-Philipp

65232 Taunusstein, DE

SCHMIDT, Benjamin

55122 Mainz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.