SIMULIERTES BLUTGEFÄSS UND GESCHWÜRMODELL DAMIT
Brevet européen · EP4338921 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4338921
- Numéro de demande
- EP22807195
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2022
- Publié
- 20 mars 2024
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09B 23/28 (2006.01)G09B 23/30 (2006.01)B29C 39/26 (2006.01)B29K 101/12 (2006.01)B29L 31/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021079812 10.05.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/013431 23.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/239490 17.11.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Titulaire
Denka Company Limited
Tokyo 103-8338, JP
Inventeur
MATSUMOTO, Mutsumi
Tokyo 103-8338, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.