REIFEN
Brevet européen · EP4338983 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4338983
- Numéro de demande
- EP23193413
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2023
- Publié
- 20 mars 2024
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B60C 9/22 (2006.01)B60C 11/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022146398 14.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
OKABE, Noboru
Kobe-shi, Hyogo, 651-0072, JP
MIKI, Takashi
Kobe-shi, Hyogo, 651-0072, JP
MISEKI, Yuta
Kobe-shi, Hyogo, 651-0072, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.