VÉHICULE FERROVIAIRE ET PROCÉDÉ DE COMMANDE ASSOCIÉ
Brevet européen · EP4339006 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4339006
- Numéro de demande
- EP23198213
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2023
- Publié
- 20 mars 2024
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B60L 3/00 (2019.01)B60L 9/00 (2019.01)B60L 15/20 (2006.01)B60L 15/38 (2006.01)B60L 15/42 (2006.01)B61C 3/00 (2006.01)B61C 9/38 (2006.01)B61C 15/14 (2006.01)B61L 3/00 (2006.01)B61C 3/02 (2006.01)B61C 7/04 (2006.01)B61D 1/00 (2006.01)B61L 15/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2209424 19.09.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
HEIDET, Arnaud
90000 BELFORT, FR
JEANBLANC, Patrick
90300 SERMAMAGNY, FR
GIRAUDON, Gilles
90000 BELFORT, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.