VERKLEIDUNGSTEIL FÜR EIN KRAFTFAHRZEUG

Brevet européen · EP4339022 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4339022
Numéro de demande
EP23196867
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2023
Publié
20 mars 2024
Délivré
16 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
11 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B60Q 1/00 (2006.01)
B60Q 1/26 (2006.01)
B60R 13/00 (2006.01)
B60R 13/04 (2006.01)
B60R 19/50 (2006.01)
F21W 103/00 (2018.01)
F21W 104/00 (2018.01)
F21W 103/20 (2018.01)
F21S 43/00 (2018.01)
Priorité
DE 102022209763 16.09.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

  2. 16 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

Parties

Titulaire

Magna Exteriors GmbH

Kurfürst-Eppstein-Ring 11, 63877 Sailauf, DE

Inventeur

GÖTZELMANN, Johannes

97237 Altertheim, DE

MÜNKER, Klaus

83556 Griesstätt, DE

WURSTER, Michael

73732 Esslingen, DE

WEYER, Tobias

50735 Köln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.