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Brevet européen · EP4339026 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4339026
Numéro de demande
EP24154967
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2019
Publié
20 mars 2024
Délivré
30 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B62J 6/02 (2020.01)
B60Q 1/08 (2006.01)
B60Q 1/12 (2006.01)
B60Q 1/10 (2006.01)
F21W 107/17 (2018.01)
B60Q 11/00 (2006.01)
Priorité
US 201862680722 P 05.06.2018
US 201916429410 03.06.2019
Divisionnaire de
EP22197000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Titulaire

Indian Motorcycle International, LLC

2100 Highway 55, Medina, MN 55340, US

Inventeur

HORN, Jacob R.

North Branch 55056, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.