VÉHICULE TRICYCLE
Brevet européen · EP4339084 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4339084
- Numéro de demande
- EP23197298
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2023
- Publié
- 20 mars 2024
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B62K 5/027 (2013.01)B62K 5/06 (2006.01)B62K 5/10 (2013.01)B62K 7/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 2209264 14.09.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 30 sept. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Titulaire
Ligier Group
03200 Abrest, FR
Mandataire
VALIPAT c/o BOVARD LTD
3013 Bern
Inventeur
BOSTVIRONNOIS, Stéphane
03340 BESSAY SUR ALLIER, FR
DIDIER LAURENT, Thomas
03200 ABREST, FR
PRADIER, Thibaut
03200 ABREST, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.