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Brevet européen · EP4339139 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4339139
Numéro de demande
EP23199862
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2019
Publié
20 mars 2024
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
17 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B65G 47/96 (2006.01)
B65G 15/44 (2006.01)
B65G 47/84 (2006.01)
B65G 47/82 (2006.01)
Divisionnaire de
EP19157749
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Titulaire

Eurosort B.V.

De Boomgaard 2, 1243 HV 's-Graveland, NL

Inventeur

BALK, Wouter

1396 JK Baambrugge, NL

VAN HAASTER, Patrick Theodorus Johannes

2191 AS De Zilk, NL

DUIVENVOORDEN, Martinus Fredericus Johannes

2191 BA De Zilk, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.