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Brevet européen · EP4339148 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4339148
Numéro de demande
EP22824498
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2022
Publié
20 mars 2024
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 févr. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B66C 23/92 (2006.01)
B66C 23/36 (2006.01)
Priorité
JP 2021098925 14.06.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/005333 10.02.2022
Publication PCT
WO2022/264497 22.12.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Titulaire

KOBELCO CONSTRUCTION MACHINERY CO., LTD.

2-1, Itsukaichikou 2-chome Saeki-ku, Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP

Inventeur

NAKATSUKA, Kenichi

Akashi-shi, Hyogo 674-0063, JP

SUMIMOTO, Koji

Akashi-shi, Hyogo 674-0063, JP

MIYA, Eiji

Akashi-shi, Hyogo 674-0063, JP

MAEDO, Teppei

Akashi-shi, Hyogo 674-0063, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.